Année 2023
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 27 septembre 2023 (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de Frayères GS Dordogne - Thézel 2 sur la commune de GIRAC accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dépôt du dossier de déclaration en date du 21 décembre 2023 donnant accord pour commencement des travaux concernant un forage sur la commune LHOSPITALET.
Récépissé de dépôt du dossier de déclaration en date du 15 décembre 2023 concernant un projet de lotissement "Champs des Coquelicots sur la commune de LACHAPELLE-AUZAC (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dépôt du dossier de déclaration en date du 28 novembre 2023 concernant un projet de lotissement "Champ du Sol" sur la commune de BAGNAC SUR CELE 46270 (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dépôt du dossier de déclaration relatif à la construction du centre de secours principal (CSP) de CAHORS et du groupement des services techniques et des bâtiments (GSTB), situés au 230 chemin de Mottecave, sur la commune de CAHORS. (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage des travaux).
Récépissé de dossier de déclaration en date du 20 octobre 2023 concernant un projet de restauration de la mare de Laumière sur la commune de MAYRINHAC-LENTOUR (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 3 octobre 2023 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de remise en état du soutènement de la RD40 en berge du ruisseau de Rigoule - Commune de SAINT-LAURENT-LES-TOURS accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 27 septembre 2023 (Attention ce réceépissé atteste de l'enregistrement de votre demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de frayères GS Dordogne - Tézel 1 sur la commune de GIRAC (46130) accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Arrêté préfectoral n° E-2023-312 en date du 25 octobre 2023 portant transfert de l'autorisation d'utiliser l'énergie hydraulique de l'usine hydroélectrique de Lagrènerie sur le cours d'eau "LA CERE" située au lieu-dit "Lagrènerie" sur la commune de GAGNAC/CERE au profit de la société SAGITERRE.
Récépissé de déclaration en date du 26 septembre 2023 concernant un projet d'aménagement d'un programme mixte services-habitats sur la commune de LIMOGNE-EN-QUERCY (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de votre demande mais n'autorise pas le démarrage des travaux) accompagné de la lettre d'accord et du dossier (DLE).
Arrêté préfectoral n° E-2023-280 en date du 20 septembre portant régularisation de plan d'eau situé sur la commune d'UZECH LES OULES.
Arrêté préfectoral n° E-2023-281 en date du 20 septembre portant régularisation de plan d'eau situé sur la commune de LAVERCANTIERE.
Arrêté préfectoral n° E-2023-276 en date du 15 septembre 2023 autorisant la manoeuvre des vannes au niveau du seuil du moulin du Drauzou situé sur le Drauzou sur la commune de CAMBOULIT.
Arrêté préfectoral n° E-2023-251 en date du 30 août 2023 portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit de l'Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Bretenoux suite à la mise en oeuvre des opérations relatives à l'entretien et la restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant du Mamoul.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 29 août 2023 donnant accord pour commencement des travaux concernant une projet de réfection du pont de Rivalès Commune de PEYRILLES accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 29 août 2023 (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de réparation du pont de Belon, sur les communes de BELFORT-DU-QUERCY et PUYLAROQUE accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 29 août 2023 (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de dérivation d'un affluent du Lemboulas, sur la commune de CASTELNAU-MONTRATIER STE-ALAUZIE accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 29 août 2023 (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de restauration de berge sur la commune principale LAROQUE DES ARCS accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 28 juillet 2023 (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de réparation du pont de Lartigue sur la commune de MONTDOUMERC accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 17 juillet 2023 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de sécurisation d'un aqueduc sur la RD 03 Commune de TEYSSIEU et SOUSCEYRAC-EN-QUERCY accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Arrêté préfectoral n° E-2023-184 en date du 29 juin 2023 portant déclaration d'intérêt général les opérations d'entretien et de restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant Ouysse-Alzou.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 26 juin 2023 concernant un projet de réparation du pont de Granou sur la commune de PRUDHOMAT accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Dossier descriptif des travaux de renaturation de la petite Barguelonne accompagné de la lettre d'accord.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 26 juin 2023 ((ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet d'entretien du Tuf du Tournefeuille sur la commune de PAYRAC accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 13 juin 2023 (ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de réparation du pont du ruisseau de Saint-Laurent sur la commune de SAILLAC acccompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 13 juin 2023 (ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet d'élargissement du pont sur le ruisseau de Masseille Commune de BARGUELONNE-EN-QUERCY accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 2 juin 2023 (ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de création de passage à gué sur l'Alzou Commune de ROCAMADOUR accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 2 juin 2023 (ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de création de passage à gué empierré Rueyres sur la commune de RUEYRES accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Arrêté préfectoral n° E-2023-145 en date du 30 mai 2023 instituant une servitude de surinondation au titre de l'article L.211-12 du code de l'environnement concernant l'aménagement d'un bassin de surinondation sur le ruisseau du Fontvieille, sur la commune de SAINT-LAURENT-LES-TOURS.
Récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet d'enrochement sur le ruisseau des Cabasses Commune de BELLEFONT-LA-RAUZE accompagné de la lettre d'accord et du DLE.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 26 mai 2023 (ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant le projet Enrochement aval Prentegarde Figeac sur la commune de FIGEAC accompagné de la lettre d'accord, du dossier et d'une annexe.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 26 mai 2023 (ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant le projet Passage à gué empierrer-Estal-BV sur la commune d'ESTAL accompagné de la lettre d'accord et de ses annexes.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 24 mai 2023 (ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de remplacement de buses sur le ruisseau des Plagnes Commune de TERROU accompagné de la lettre d'accord.
Arrêté préfectoral n° E-2023-136 en date du 24 mai 2023 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant la réalisation d'un plan d'eau situé sur la commune de LALBENQUE accompagné du dossier de déclaration.
Arrêté préfectoral n° E-2023-135 en date du 24 mai 2023 portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit des AAPPMA de Cabrerets, Bagnac-Sur-Célé et Figeac suite à la mise en oeuvre du programme pluriannuel d'entretien et de gestion des cours d'eau du bassin versant du Célé.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 16 mai 2023 (ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux) concernant un projet de démolition-reconstruction Pont du Palsou sur la commune de BETAILLE accompagné de la lettre d'accord, du DLE et de ses annexes.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 15 mai 2023 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de pose de canalisation d'eau potable en traversée du ruisseau de Rionet Commune de LE VIGNON EN QUERCY accompagné de la lettre d'accord, du DLE et de ses annexes.
Arrêté préfectoral n° E-2023-123 en date du 9 mai 2023 portant modification à l'arrêté préfectoral n° E-2018-236 du 26 septembre 2018 concernant l'usine hydroélectrique de Manaval située en dérivation du Mamoul sur la commune de TEYSSIEU.
Arrêté inter-préfectoral n° 12-2023-05-03-00002 du 3 mai 2023 portant déclaration d'intérêt général les opérations du plan pluriannuel de gestion des milieux aquatiques et alluviaux 2022-2028 du bassin versant Lot médian et prononçant la rétrocession du droit de pêche.
Arrêté préfectoral n° E-2023-115 en date du 3 mai 2023 portant prescriptions complémentaires au titre de l'article L.181-1 du code de l'environnement concernant les prélèvements d'eau dans le ruisseau du Bervezou, au lieu-dit "Longuecoste", sur la commune de MONTET-ET-BOUXAL, pour la production d'eau potable destinée à la consommation humaine par le syndicat mixte du Limargue et Ségala.
Arrêté préfectoral n° E-2023-116 en date du 28 avril 2023 portant déclaration d'intérêt général et autorisation environnementale concernant le projet de création d'un bassin de surinondation sur le ruisseau du Fontvieille, sur la commune de SAINT-LAURENT-LES-TOURS.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 31 mars 2023 concernant une de confortement d'un ouvrage de navigation sur la commune principale SAINT-GERY VERS (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage des travaux) accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 31 mars 2023 concernant un projet de restauration de l'écluse d'Arcambal sur la rivière Lot Commune d'ARCAMBAL (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage des travaux) accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 31 mars 2023 concernant un projet de restauration de l'écluse Ganil sur la rivière Lot Commune de SAINT-CIRQ-LAPOPIE (Ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage des travaux) accompagné de la lettre d'accord et du dossier.
Récépissé de dossier de déclaration en date du 24 mars 2023 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de restauration des berges de l'Alzou Commune de ROCAMADOUR.
Récépissé de déclaration en date du 15 février 2023 concernant un projet de restauration berge Sous-Castel sur la commune de FLOIRAC (46600) accompagné de la lettre d'accord tacite, du dossier de déclaration et de l'annexe 1.
(Attention, ce récépissé atteste de l'enregistrement de la demande mais n'autorise pas le démarrage immédiat des travaux).
Récépissé de déclaration en date du 13 février 2023 concernant le projet : Ruisseau et zone humide Sireyol sur la commune de LATRONQUIERE (46210) accompagné de la lettre d'accord, du dossier de déclaration, de la note annexes zones humide Sireyol
et de la convention d'autorisation de travaux.
Arrêté préfectoral n° E-2023-67 en date du 10 février 2023 portant déclaration d'intérêt général les opérations d'entretien et de restauration des milieux aquatiques sur les bassins versants du Céou et de la Germaine.
Arrêté préfectoral n° E-2023-22 en date du 23 janvier 2023 portant complément à l'autorisation accordée par arrêté préfectoral n° 1987 en date du 27 septembre 1991 au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement relatif à l'exploitation et à la surveillance d'un barrage de classe C concernant le plan d'eau situé au lieu-dit "Près de Lasfargues" Commune de LACAPELLE-MARIVAL.
Documents listés dans l’article
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