Classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Le sanglier

Un projet d’arrêté préfectoral relatif au classement du sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2023/2024 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir est soumis à la participation du public du 01 Juin au 22 juin 2023.
Consultez :
l'avis au public ;

Télécharger avis public sanglier 2023 PDF - 0,04 Mb - 08/09/2023

le projet d'arrêté et son annexe ;

Télécharger projet ap classement sangliers annexe 2023 PDF - 0,23 Mb - 08/09/2023

A l'issue de la période de participation du public, consultez :
la synthèse des observations du public

Télécharger synthese obs public ap sanglier 20230628 PDF - 0,05 Mb - 08/09/2023

les motivations de la décision

Télécharger motivation decision ap sanglier signe 20230628 PDF - 0,06 Mb - 08/09/2023

l'arrêté relatif au classement du sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne 2023/2024 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir

Télécharger ap classement sangliers vdef 20230628 PDF - 0,24 Mb - 08/09/2023

Le pigeon ramier

Un projet d'arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier (Columba palombus) en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2023/2024 dans certaines communes du département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir est soumis à la participation du public du 1 juin au 22 juin 2023.
Consultez :
l'avis au public ;

Télécharger avis au public ramier 2023 PDF - 0,04 Mb - 08/09/2023

le projet d'arrêté et les annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté.

Télécharger projet ap classement ramier annexes 2023 PDF - 0,47 Mb - 08/09/2023

A l'issue de la période de participation du public, consultez :
la synthèse des observations du public

Télécharger synthese obs public ap pigeon 20230628 PDF - 0,06 Mb - 08/09/2023

les motivations de la décision

Télécharger motivations decision ap pigeon 20230628 PDF - 0,07 Mb - 08/09/2023

l'arrêté relatif au classement du pigeon ramier (Columba palombus) en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2023/2024 dans certaines communes du département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir

Télécharger ap classement pigeons vdef 202300628 PDF - 0,38 Mb - 08/09/2023

Le lapin de garenne

Un projet d'arrêté préfectoral relatif au classement du lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus) en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2023/2024 dans certaines communes du département du Lot et fixant ses modalités de destruction ou de reprise est soumis à la participation du public du 31 mai au 21 juin 2023.
Consultez :
l'avis au public ;

Télécharger avis au public classement lapin 2023 PDF - 0,04 Mb - 08/09/2023

le projet d'arrêté ainsi que l'annexe 1 et 2 de l'arrêté ;

Télécharger projet ap classement lapin annexes 20230526 PDF - 0,52 Mb - 08/09/2023

A l'issue de la période de participation du public, consultez :
la synthèse des observations du public

Télécharger synthese obs public ap lapin 20230628 PDF - 0,05 Mb - 08/09/2023

les motivations de la décision

Télécharger motivation decision ap lapin 20230628 PDF - 0,06 Mb - 08/09/2023

l'arrêté relatif au classement du lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus) en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2023/2024 sur la commune du BASTIT et fixant ses modalités de destruction ou de reprise.

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