Arrêtés
ACI du SOUS-BASSIN DE L’AVEYRON
Arrêté cadre interdépartemental n°82-2023-07-04-00009 du 04 juillet 2023 portant définition des zones d’alerte et des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau du sous-bassin de l’Aveyron et les annexes
ACI n°82-2023-07-04-00009 du 04 juillet 2023 - sous-bassin de l’Aveyron (format pdf - 7.2 Mo - 07/07/2023)
ACI des SOUS-BASSINS DU LEMBOULAS ET DE LA BARGUELONNE
Arrêté cadre interdépartemental n°82-2023-06-30-00009 du 30 juin 2023 portant définition des zones d’alerte et des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau des sous-bassins du Lemboulas et de la Barguelonne et les annexes
ACI n°82-2023-06-30-00009 du 30 juin 2023 - Sous-bassins du Lemboulas et de la Barguelonne (format pdf - 2.5 Mo - 06/07/2023)
ACD du BASSIN VERSANT DE LA SEOUNE
Arrêté cadre interdépartemental n° E-2023-182 du 29 juin 2023 délimitant les zones d’alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du bassin versant de la Séoune dans le département du Lot + Annexes.
ACD N° E-2023-182 du 29 juin 2023 - Sous-bassin de la Séoune (format pdf - 1.9 Mo - 29/06/2023)
ACI du SOUS-BASSIN DE LA DORDOGNE
Arrêté cadre interdépartemental n° DDT/SEER/2023-001 du 27 juin 2023 délimitant les zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du sous-bassin de la Dordogne + Annexes
ACI sous-bassin Dordogne du 27 juin 2023
ACI du SOUS-BASSIN DU LOT
Arrêté cadre interdépartemental n° E-2023-176 du 20 juin 2023 délimitant les zones d’alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du Sous-bassin du Lot + Annexes.
ACI n° E-2023-176 du 20 juin 2023 - Sous-bassin du Lot (format pdf - 3 Mo - 23/06/2023)
Arrêté d’Orientation de BASSIN ADOUR-GARONNE
Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l’arrêté d’orientation de bassin du 24 mars 2023 relatif au renforcement de la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne
Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l’arrêté d’orientation de bassin du 24 mars 2023 (format pdf - 192.7 ko - 19/09/2023)
Arrêté d’orientation de bassin du 24 mars 2023 relatif au renforcement de la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne
Arrêté d’orientation de bassin du 24 mars 2023 - mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne (format pdf - 3.8 Mo - 19/09/2023)
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SOUS BASSIN DE LA DORDOGNE
Arrêté cadre interdépartemental n° DDT/SEER/2020-013 en date du 2 juillet 2020 délimitant les zones d’alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du bassin versant de la DORDOGNE.
Arrete cadre sous-bassin de la dordogne 2020 (format pdf - 756 ko - 24/07/2020)
AIP_GARONNE
Arrêté cadre inter-préfectoral en date du 4 juillet 2017 portant définition d’un plan d’actions sécheresse pour le sous-bassin de la GARONNE.
20170704 ap cadre inter secheresse garonne (format pdf - 896.3 ko - 12/07/2017)
Arrêté cadre inter-préfectoral en date du 9 juin 2016 portant définition d’un plan d’actions sécheresse pour le sous-bassin de la GARONNE.
20160609_AP cadre_inter_secheresse_garonne_signe (format pdf - 1.4 Mo - 12/07/2017)
AIP AVEYRON
Arrêté cadre inter-départemental en date du 21 juin 2016 portant définition des modalités de mise en application du plan crise "sécheresse" - Bassin de l’AVEYRON.
20160621 ap cadre inter secheresse aveyron signe (format pdf - 9.9 Mo - 12/07/2017)
AIP LOT
Arrêté cadre interdépartemental en date du 17 juillet 2017 portant définition du plan d’actions "sécheresse" sur le bassin du LOT.
20170727 arrete cadre bv lot signe enregistre annexes (format pdf - 549.9 ko - 27/07/2017)
AIP TARN
20160608_AP_cadre_inter_secheresse_TARN_signe (format pdf - 6.3 Mo - 12/07/2017)