Règlements

Rivière Célé

2020
Arrêté préfectoral n° E-2020-128 en date du 12 JUIN 2020 interdisant la navigation et les activités nautiques sur la rivière CELE entre la commune de Bagnac-sur-Célé et la commune d'Espagnac-Sainte-Eulalie excepté sur un tronçon sur Figeac.

Rivière Lot
2021
Arrêté inter-préfectoral en date du 16 décembre 2021 portant règlement particulier de police de la navigation sur les tronçons de la rivière Lot dépourvus de règlement de police de la navigation.

Capdenac-Port, approche barrage hydroélectrique
2020
Arrêté inter-préfectoral en date du 14 août 2020 portant règlement particulier de police de la navigation à l'approche du barrage hydroélectrique de Capdenac-Port dans les départements de l'AVEYRON et du LOT.

Cajarc, Plan d'eau sur la rivière Lot
2020
Arrêté inter-préfectoral n° E-2020-118 en date du 4 juin 2020 portant règlement particulier de police de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques de la rivière domaniale Lot, entre la chaussée immergée de CADRIEU et le barrage hydro-électrique de la centrale EDF Électricité de France de CAJARC, dans les départements du LOT et de l'AVEYRON, section de voie appelée "PLAN d'EAU de CAJARC".

Schéma-directeur de signalisation du plan d'eau de CAJARC

Section Lot, Soturac/Albas et Luzech/Larnagol
2015
Arrêté préfectoral n° E-2015-60 du 30 mars 2015, itinéraire de liaison SOTURAC / ALBAS sur la rivière domaniale LOT.

Schéma directeur de signalisation section Soturac à Albas

2015
Arrêté préfectoral n° E-2015-59 du 30 mars 2015, itinéraire de liaison LUZECH / LARNAGOLsur la rivière domaniale LOT.

Schéma directeur de signalisation section Luzech-Larnagol

Célé
2015
Arrêté préfectoral n° n° E-2015-99 du 11 mai 2015, rivière non domaniale CELE.

Dordogne, Pont de Mols à Argentat

2022
Arrêté préfectoral n° E-2022-272 en date du 12 octobre 2022, qui annule et remplace l'arrêté préfectoral n° E-2019-209 en date du 31 juillet 2019 portant règlement particulier de police de la navigation sur la rivière domaniale Dordogne dans le département du LOT qui comportait une erreur matérielle en ce qui concerne la rive pour laquelle il est interdit de naviguer au niveau de l'îlot de Mézels.
Le service de la DDT du Lot en charge de la police de la navigation reste à votre disposition pour tout complément d'information à ce sujet.

2015
Arrêté préfectoral n°-PNI-2015-20 du 21 juillet 2015 du barrage d'Argentat (19) au pont de Mols (46)
Arrêté interpréfectoral

Dordogne, De la limite avec le département de la Dordogne au pont de Mols
2019

Cére, Retenue de Brugale/Lavaur
2017
{{Arrêté préfectoral n° E-2017-252 en date du 4 octobre 2017 portant règlement particulier de police de la navigation pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur la retenue du barrage-usine de compensation de Brugale-Lavaur sur la commune de Laval de Cère.

Schéma de signalisation sur la retenue

Cajarc, Aval du barrage hydroélectrique
2019
Arrêté inter-préfectoral n°E-2019-127 du 25 avril 2019 portant règlement particulier de police de la navigation limitant les activités de loisirs liées à l'eau et au milieu aquatique de la rivière LOT à l'aval du barrage hydroélectrique de CAJARC dans les départements de l'AVEYRON et du LOT.

Plan de signalisation :