Arrêtés

Mis à jour le 26/03/2024

ANNEE 2024

Arrêté préfectoral n° E-2024-78 en date du 25 mars 2024 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "LE VALENTRE" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2024-78 - Transport de passagers "LE VALENTRE" PDF - 1,37 Mb - 26/03/2024

Arrêté préfectoral n° E-2024-77 en date du 25 mars 2024 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "LE FENELON" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2024-77 - Bateau à passagers "LE FENELON" PDF - 1,39 Mb - 26/03/2024

Arrêté préfectoral n° E-2024-73 en date du 13 mars 2024 portant autorisation d'expoiter le bateau "BAC DE CREYSSE" en vue d'assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière Dordogne entre les communes de CREYSSE et de MONTVALENT.

Télécharger AP N° E-2024-73 - Bateau à passagers : Bac de Creysse PDF - 1,81 Mb - 13/03/2024

ANNEE 2023

arrêté préfectoral n° E-2023-223 en date du 24 juillet 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "Baron de Cardaillac" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot.

Télécharger AP N° E-2023-223 - Autorisation "Baron de Cardaillac" - 2023 PDF - 0,25 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2023-90 en date du 6 avril 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "LE COMTE DE LAPOPIE" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2023-90 - Autorisation (2023) - Bateau à passager Le Comte de Lapopie PDF - 0,40 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2023-89 en date du 6 avril 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "Le Fénelon" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot.

Télécharger AP N° E-2023-89 - Autorisation 2023 Bateau à passagers "Le Fénelon" PDF - 0,36 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2023-88 en date du 6 avril 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "LE VALENTRE" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot.

Télécharger AP N° E-2023-88 - Autorisation 2023 : Bateau à passagers "Le Valentre" 2023 PDF - 0,37 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2023-83 en date du 23 mars 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "JENY" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2023-83 autorisation bateau à passager "JENY' PDF - 0,26 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2023-72 en date du 3 mars 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "Gabarre Fumeloise" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du LOT.

Télécharger AP-E-2023-72 - autorisation gabarre fumeloise PDF - 0,28 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2023-71 en date du 3 mars 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau "Bac de Creysse" en vue d'assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière DORDOGNE entre les communes de CREYSSE et de MONTVALENT.

Télécharger AP N° E-2023-71 - autorisation service transport de passagers Bac de CREYSSE 2023 PDF - 0,29 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2023-70 en date du 3 mars 2023 accordant au bateau à passagers "LE FENELON" l'autorisation de franchir l'écluse de Valentré et de regagner son port d'attache durant la saison de navigation situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de CAHORS.

Télécharger AP N° E-2023-70 - Navigation bateau à passagers "Le Fénelon" reprise saison 2023 PDF - 0,20 Mb - 08/09/2023

ANNEE 2022

Arrêté préfectoral n° E-2022-148 en date du 10 juin 2022 portant autorisation au bateau à passagers "Le Comte de Lapopie" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot.

Télécharger AP N° E-2022-148 - autorisation service touristique transport passagers le comte de lapopie PDF - 0,25 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2022-73 en date du 4 avril 2022 portant autorisation au bateau à passagers "LE BARON DE CARDAILLAC" d'assurer un service touristique de transport de passager sur la rivière domaniale Lot, dans le département du LOT.

Télécharger AP E-2022-73 - autorisation service touristique de transport de passagers "baron de cardaillac 2022" PDF - 0,41 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2022-52 en date du 22 mars 2022 portant autorisation au bateau à passagers "LE VALENTRE" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2022-52 - Autorisation service touristique transport passagers "LE VALENTRE" PDF - 0,26 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2022-51 en date du 22 mars 2022 portant autorisation au bateau à passagers "LE FENELON" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2022-51 - Autorisation service touristique transport passagers le fenelon 2022 PDF - 0,25 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2022-50 en date du 22 mars 2022 portant autorisation au bac de CREYSSE d'assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière DORDOGNE entre les communes de CREYSSE et de MONTVALENT.

Télécharger AP N° E-2022-50 - Autorisation service transport passagers bac creysse 2022 PDF - 0,23 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral en date du 18 mars 2022 portant autorisation aux bateaux à passagers "LE FENELON" et "LE VALENTRE" de franchir l'écluse de Valentré et de regagner leur port d'attache situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de CAHORS.

Télécharger 2022 - Convoyage bateaux "Le Valentré" et "Le Fénelon" PDF - 0,17 Mb - 08/09/2023

ANNEE 2021

Arrêté préfectoral n° E-2021-283 en date du 9 novembre 2021 portant autorisation aux bateaux à passagers "Le FENELON" et "LE VALENTRE" de franchir l'écluse de Valentré et de regagner le port Saint-Mary situé en rive droite de la rivière Lot sur la commune de CAHORS.

Télécharger AP N° E-2021-283 - Convoyage bateaux à passagers "Le Valentre - Le Fenelon" hivernage PDF - 0,20 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2021-272 en date du 25 octobre 2021 portant autorisation au Bac de CREYSSE d'assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière Dordogne entre les communes de CREYSSE et de MONTVALENT.

Télécharger AP N° E-2021-272 - Bac de Creysse : service de transport de passagers - Rivière Dordogne PDF - 0,24 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2021-143 en date du 10 juin 2021 portant autorisation au bateau à passagers "JENY"' d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2021-143 autorisation service touristique transport de passagers - bateau JENY 2021 PDF - 0,27 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2021-128 en date du 26 mai 2021 portant autorisation au bateau à passagers "LE COMTE DE LAPOPIE" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot.

Télécharger AP N° E-2021-128 autorisation service touristique : transport passagers le compte de lapopie PDF - 0,26 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2021-127 en date du 26 mai 2021 portant autorisation au bateau à passagers "BARRON DE CARDAILLAC" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du LOT.

Télécharger 20210526 ap autorisation servie touristique transport passagers baron de cardaillac 2021 PDF - 0,26 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2021-62 en date du 16 mars 2021 portant autorisation au bateau à passagers "LE VALENTRE" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2021-62 - autorisation service touristique - transport de passagers bateau "LE VALENTRE" PDF - 0,26 Mb - 08/09/2023

Arrêté préfectoral n° E-2021-63 en date du 16 mars 2021 portant autorisation au bateau à passagers "LE FENELON" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Télécharger AP N° E-2021-63 - autorisation service touristique transport de passagers - bateau "LE FENELON" PDF - 0,25 Mb - 08/09/2023

ANNEE 2020

Arrêté préfectoral n° E-2020-278 en date du 7 décembre 2020 portant autorisation aux bateaux à passagers "Le FENELON" et "Le VALENTRE" de franchir l'écluse de Valentré et de regagner le Port Saint-Mary situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de Cahors.

Arrêté préfectoral n° E-2020-151 en date du 1er juillet 2020 portant autorisation au bateau à passagers "JENY" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n° E-2020-41 en date du 10 février 2020 portant règlementation du bateau à passagers "GABARRE FUMELOISE", en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n°E-2020-65 en date du 9 mars 2020 portant autorisation d'assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau "Le Fénelon" sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n°E-2020-66 en date du 9 mars 2020 portant autorisation d'assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau "Le Valentré" sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n°E-2020-67 en date du 9 mars 2020 portant autorisation d'assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau "Baron de Cardaillac" sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n° E-2020-68 en date du 9 mars 2020 portant autorisation d'assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau "Le Comte de Lapopie" sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

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