Information des Acquéreurs et Locataires de biens immobiliers - IAL
Dossiers IAL inondation
Dossiers et cartographies PPRi : https://www.lot.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-risques-naturels-et-technologiques/Risques-et-environnement/Les-documents-relatifs-aux-risques-naturels/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-d-inondation-PPRi
Dossiers IAL mouvements de terrain
Plus d'informations sur https://www.lot.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-risques-naturels-et-technologiques/Risques-et-environnement
Formulaires État des risques et pollution
Catastrophes naturelles
Les arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles sont consultables sur le site www.georisques.gouv.fr.
Toutes les informations utiles sur les risques naturels, miniers et technologiques, la pollution des sols et le potentiel radon dans le département du Lot sont consultables dans la rubrique environnement, risques naturels et technologiques et sur le site www.georisques.gouv.fr.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Qui, quand et comment remplir l'état des risques et pollutions ? PDF - 0,05 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral dont l'annexe liste les communes du département du Lot où s’applique l’obligation d’information prévue par les artic... PDF - 1,01 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Formulaire - État des risques et pollution PDF - 0,09 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Formulaire - État des risques et pollution inscriptible PDF - 0,64 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri bassin de cahors PDF - 0,12 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri cele amont PDF - 0,12 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri ceou bleou PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri dordogne amont PDF - 0,12 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri dordogne aval PDF - 0,15 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri et mvt rocamadour PDF - 0,05 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri lot amont PDF - 0,12 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri lot aval PDF - 0,14 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri lot moyen cele aval PDF - 0,13 Mb - 08/09/2023
- Télécharger descriptif du risque ppri petite barguelonne PDF - 0,03 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Descriptif du risque pprmvt Carennac à Saint-Céré PDF - 0,65 Mb - 08/09/2023
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