Parcs photovoltaïques - Souillac et Lachapelle-Auzac

Mis à jour le 11/07/2023

Décisions sur les permis de construire de Souillac et de Lachapelle Auzac :

* Souillac

* Lachapelle Auzac


Conclusions complétées du commissaire-enquêteur


Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

Prolongation de délais de l'enquête publique :

Note d'information :

Observations du public :

Dossier complet du pétitionnaire :

1. Dossier de demande de permis de construire au lieu-dit "Mas Soubrot" à Lachapelle-Auzac

2. Dossier de demande de permis de construire au lieu-dit "Bois Nègre" à Souillac

3. Dossier de déclaration de projet pour la mise en compatibilité des PLU Plan local d'urbanisme e Chapelle-Auzac et Souillac :

{
4. Dossier de demande de défrichement
}

{
5. Évaluation environnementale commune, valant étude d'impact du projet et analyse des incidences sur l'environnement au titre de la mise en compatibilité des documents d'urbanisme}

Avis de la MRae

Mémoire en réponse du maitre d'ouvrage à l'autorité environnementale

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête

Avis d'enquête publique

Avis et consultations

Télécharger Avis DRAC direction régionale des affaires culturelles PDF - 0,97 Mb - 08/09/2023
Télécharger Avis RTE Réseau de transport d'électricité PDF - 0,14 Mb - 08/09/2023

 

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