recueil spécial 46-2024-011 des actes administratifs

Mis à jour le 23/02/2024

- agrément ESUS association RERTR (2 pages) Page 3
- arrêté 2024-02 portant délégation de signature à M.Philippe SURLAPIERRE, directeur départemental de la police nationale (3 pages) Page 6
- arrêté n° E-2024-48 portant autorisation de travaux situés en site classé pour les travaux ne relevant pas d’une autorisation du ministre chargé des sites  Page 10
- arrêté n° E-2024-50 portant retrait d’une autorisation d’enseigner la conduite automobile à titre onéreux - OULMAYROU Jean-Marc (2 pages) Page 13
- arrêté n° E-2024-51 autorisant le déroulement d’un concours de meutes sur voie naturelle du sanglier organisé par l’association départementale des chasseurs de grand gibier du Lot les 2 et 3 mars 2024 (2 pages) Page 16
- arrêté n° E-2024-52 réglementant la mise en œuvre de restrictions de circulation relatives à l’exploitation de l’autoroute A20 section Cahors-sud / Cahors-nord (3 pages) Page 19
- Arrêté portant composition du CODAMUPS-TS du département du Lot (46) et fixant la composition des sous-comités (5

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pages) Page 23

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