recueil spécial 46-2024-007 des actes administratifs

- agrément jeunesse et éducation La Solidaire (2 pages) Page 4
- agrément jeunesse et éducation MJC Maisons des jeunes et de la culture CAHORS (2 pages) Page 7
- agrément jeunesse et éducation REISSA (2 pages) Page 10
- agrément tronc commun association La Solidaire (2 pages) Page 13
- arrêté complémentaire n° E-2024-32 : société SNCF Réseau EIE Quercy Corrèze à Biars-sur-Cère (8 pages) Page 16
- arrêté DC 2024/23 portant agrément de Monsieur Serge GUIOT en qualité de garde-pêche particulier (2 pages) Page 25
- arrêté inter-préfectoral n° 82-2024-01-26-00001 portant renouvellement de déclaration d'intérêt général et autorisation de travaux au titre du Code de l'environnement dans le cadre du Plan Pluriannuel de Gestion 2017-2021 sur bassin versant du Lemboulas (10 pages) Page 28
- Arrêté n° DC 2024/19 accordant une dérogation au niveau minimal de survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d’animaux pour la société « RECTIMMO» à 73420 LE VIVIERS DU LAC, au-dessus de l’ensemble du département du LOT (5 pages) Page 39
- arrêté n° E-2024-27 portant réglementation de la circulation pour la fermeture des bretelles de sortie et d’entrée des échangeurs 55, 56 et 58 de l’autoroute A20 (2 pages) Page 45
- arrêté n° E-2024-28 portant subdélégation de signature et pour l’exercice de la compétence de pouvoir adjudicateur délégué de Pierre-Antoine Morand, directeur départemental des territoires (7 pages) Page 48
- arrêté n° E-2024-29 portant abrogation d’une autorisation d’ouverture d’établissement d’élevage de sangliers n° 46.308 (1 page) Page 56
- arrêté n° E-2024-33 portant réglementation de la circulation pour la fermeture des bretelles de sortie et d’entrée des échangeurs 55, 56 et 58 de l’autoroute A20 (3 pages) Page 58
- DC 2024-20 médaille d'honneur agricole (2 pages) Page 62
 - décision portant nomination de la CPHSCT 46 (4 pages) Page 65
- E-2024-35 règlementation circulation A 20 (4 pages) Page 70
- E-2024-36 règlementation circulation A 20 (2 pages) Page 75
- tronc commun agrément association REISSA (2 pages) Page 78
46-2024-01-30-00004 - tronc commun agrément MJC Maisons des jeunes et de la culture CAHORS (2 pages) Page 81