recueil 46-2024-012 des actes administratifs

Mis à jour le 01/03/2024

- arrêté DC 2024-24 portant M. Raphaël CANCHON en qualité d'agent de police municipale de CAHORS (2 pages) Page 3
- arrêté DC 2024-32 portant autorisation de port d'armes à M. Jean-Stéphane MAILLOT (2 pages) Page 6
- arrêté n° E-2024-53 autorisant le déroulement d’un concours de meutes sur voie naturelle du sanglier organisé par l’association des utilisateurs de chiens courants en meute les 16 et 17 mars 2024 (2 pages) Page 9
- arrêté n° E-2024-57 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique unique dans le cadre des demandes d’autorisation environnementale et de permis de construire de la communauté d’agglomération du Grand Cahors relatives à la construction d’une usine de traitement des eaux potables à Cahors (6 pages) Page 12
- arrêté n° E-2024-58 portant autorisation de travaux situés en site classé pour les travaux ne relevant pas d’une autorisation du ministre chargé des sites  Page 19
- distribution et utilisation d'eau ANDROS SNC - Site dE BIARS (12 pages) Page 22
- distribution et utilisation d'eau ANDROS SNC - Site

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de Boin (6 pages) Page 3

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