recueil spécial 46-2023-079 des actes administratifs

46-2023-12-12-00001 - 2023-27 SDJES reconnaissanceTCA association MOBILOT (2 pages) Page 4
46-2023-12-12-00002 - 2023-28 SDJES agrément départemental association MOBILOT (2 pages) Page 7
46-2023-12-12-00003 - 2023-29-SDJES reconnaissance TCA association Multi rencontre du Rionet (2 pages) Page 10
46-2023-12-12-00004 - 2023-30-SDJES agrément départemental association Multi rencontre du Rionet (2 pages) Page 13
46-2023-12-08-00002 - agrément jeunesse et éducation populaire (2 pages) Page 16
46-2023-11-30-00007 - arrêté accordant la médaille d'honneur du travail au 1er janvier 2024 (15 pages) Page 19
46-2023-12-11-00002 - arrêté DC 2023/234 portant agrément de M. Patrick CHABERT en qualité de garde-pêche particulier (2 pages) Page 35
46-2023-12-11-00003 - arrêté DC 2023/235 portant agrément de M. Philippe BOTTI en qualité de garde-pêche particulier (2 pages) Page 38
46-2023-12-05-00077 - arrêté n° E-2023-348 de prescriptions spéciales - société SAS Financière Chausson Matériaux à Fontanes (4 pages) Page 41
46-2023-12-06-00001 - arrêté n° E-2023-350 renouvelant l’agrément départemental de l’association pour la sauvegarde des maisons et paysages du Quercy (ASMPQ) au titre de la protection de l’environnement (3 pages) Page 46
46-2023-12-11-00001 - arrêté n° E-2023-351 autorisant la fédération du Lot pour la pêche à capturer des écrevisses à des fins scientifiques sur le cours d’eau du Rivalès sur les communes de Peyrilles, Dégagnac et Concorès dans le Lot pour les années 2024 à 2028 (5 pages) Page 50
46-2023-12-01-00004 - arrêté n° E-2023-352 complémentaire portant actualisation des prescriptions relatives à l’autorisation d’exploiter une unité de méthanisation et le plan d’épandage associé - SAS Bioquercy à Gramat (44 pages) Page 56
46-2023-12-14-00001 - arrêté n° E-2023-353 approuvant la modification du règlement de sécurité d’exploitation de l’ascenseur incliné de Rocamadour (3 pages) Page 101
46-2023-12-14-00002 - arrêté n° E-2023-354 portant sur l’indice des fermages 2023-2024 dans le département du Lot (6 pages) Page 105
46-2023-12-14-00003 - arrêté n° E-2023-355 portant autorisation au titre de l’article L. 332-9 du code de l’environnement pour l’implantation d’un poste de transformation électrique de type PSSA sur le site des phosphatières du Cloup d’Aural (commune de Bach) (2 pages) Page 112
46-2023-12-06-00002 - tron commun agrément Musique en Sud Quercy (2 pages) Page 115