recueil 46-2021-101 recueil des actes administratifs spécial
Arrêté n° DC-2021-293 portant publication de la liste des journaux et services de presse en ligne habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour l'année 2022 Page 4
arrêté CC-17-2021-46 portant habilitation du Cabinet ALBERT & Associés en vue d'établir le certificat de conformité des demandes d'exploitation commerciale pour le département du Lot Page 7
arrêté CC-18-2021-46 portant habilitation de la Société TERCOM en vue d'établir le certificat de conformité des demandes d'autorisation d'exploitation commerciale pour le Département du Lot Page 10
arrêté DC/2021/321 conférant l'honorariat des maires à M. Jacques POUGET Page 13
Arrêté DSC/46/294 portant modification de l'arrêté du 04/08/2021 désignant les centres de vaccination contre la Covid-19 dans le département du Lot Page 15
arrêté inter-préfectoral n° E-2021-310 portant autorisation environnementale de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole sur le sous-bassin du Lot Page 20
arrêté n° DDARS46/2021/n°10 fixant la liste des piscines alimentées par une eau prélevée dans le milieu naturel au 31 décembre 2021 Page 32
arrêté n° E-2021-311 fixant la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur pour le département du Lot au titre de l'année 2022 Page 37
arrêté n° E-2021-312 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot pour l'année 2022 Page 40
arrêté n° E-2021-313 limitant l'exercice de la pêche aux écrevisses dans le département du Lot pour 2022 Page 62
arrêté n° E-2021-314 fixant les parcours dévolus à des techniques de pêche particulières dans le département du Lot pour l'année 2022 Page 66
arrêté n° E-2021-315 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche dans le département du Lot pour l'année 2022 Page 72
arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Occitanie aux agents de sa direction concernant le Lot mis à jour au 13 décembre 2021 Page 101
BORDEREAU D'ACCOMPAGNEMENT RELATIF À LA MISE À JOUR DES PARAMÈTRES DÉPARTEMENTAUX D'ÉVALUATION DES LOCAUX PROFESSIONNELS Page 106
E-2021-317 comité de gestion de l'organisme Unique du Lot Page 109
Fermeture exceptionnelle du Service de Publicité Foncière et d'Enregistrement du mardi 28 décembre au jeudi 30 décembre 2021 et le lundi 3 janvier 2022 Page 111