RAA Spécial 46-2021-104

46-2021-12-30-00002 arrêté 2021-77 portant délégation de signature à M. Gérard VIXÈGE an matière de régime d'ouverture au public des services déconcentrés de la DDFIP (2 pages) Page 4
46-2021-12-30-00003 arrêté 2021-78 portant délégation de signature en matière d'ouverture ou fermeture exceptionnelle des services de la DDFIP (2 pages) Page 7
46-2021-12-30-00004 arrêté 2021-87 portant délégation de signature à M. Gérard VIXÈGE, administrateur départemental des finances publiques par intérim (3 pages) Page 10
46-2021-12-30-00005 arrêté 2021-88 portant délégation de signature à M. Gérard VIXÈGE pour la gestion financière de la cité administrative des Tabacs (2 pages) Page 14
46-2021-12-30-00006 arrêté 2021-89 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l' État à M. Jean-Jacques LANDRIN, inspecteur divisionnaire, responsable du budget immobilier de la DDFIP du Lot (3 pages) Page 17
46-2021-12-30-00007 arrêté 2021-90 portant délégation de signature à M. Gérard VIXÈGE, administrateur des Finances Publiques, en matière d'actes relevant du pouvoir adjudicateur (2 pages) Page 21
46-2021-12-30-00008 arrêté 2021-91 relatif aux opérations de conservation cadastrale (2 pages) Page 24
46-2021-12-30-00009 arrêté 2021-93 portant subdélégation de signature à M. Jean-Jacques LANDRIN, inspecteur divisionnaire des Finances Publiques du Lot pour la gestion et l'utilisation des crédits du Plan France Relance (4 pages) Page 27
46-2021-12-29-00001 ARRÊTÉ N° 202194 MODIFIANT L'ARRÊTÉ BACI/2016/ 002 PORTANT AGREMENT D'UN GARDIEN ET D'INSTALLATION DE FOURRIERE (2 pages) Page 32
46-2021-12-29-00002 Arrêté n° BMPT-2021-95 portant agrément d'un gardien de fourrière pour automobiles et de ses installations (2 pages) Page 35
46-2021-12-27-00001 arrêté n° E-2021-321 portant agrément interdépartemental, au titre de la protection de l'environnement, de l'association "Adasea d'Oc" (3 pages) Page 38
46-2021-12-30-00010 arrêté n° E-2021-322 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant la réalisation d’un plan d’eau situé sur la commune de Lendou-en-Quercy (4 pages) Page 42
246-2021-12-16-00033 ARRETE N°1 DDETSPP 46/MHT/2022 Accordant la médaille d'honneur du Travail A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2022 (18 pages) Page 47
46-2021-12-23-00001 décision tarifaire 3904 modificative SSIAD de PUY-l'EVEQUE (3 pages) Page 66
46-2021-12-23-00002 décision tarifaire 3905 modificative EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes de PUY-l'EVEQUE (3 pages) Page 70