RAA spécial 46-2024-004

46-2023-12-20-00001 - arrêté DC 2023-280 conférant l'honorariat à M.Gérard MIQUEL (1 page) Page 4
46-2024-01-09-00002 - arrêté DC 2024-06 conférant l'honorariat à M. Jean-Pierre ESTARDIE (1 page) Page 6
46-2024-01-09-00003 - arrêté DC 2024-07 conférant l'honorariat à M. Marcel VIALATTE (1 page) Page 8
46-2024-01-09-00001 - arrêté DC 2024-08 conférant l'honorariat à M. Hugues DURIEU DU PRADEL (1 page) Page 10
46-2024-01-08-00001 - Arrêté n° DC 2024/02 reconnaissant l’aptitude technique de M. Jean-Luc GRAS à exercer les fonctions de garde-pêche particulier (1 page) Page 12
46-2024-01-11-00003 - Arrêté n° DC 2024/05 portant renouvellement de l’agrément de M. François COUSINOU en qualité de garde particulier du domaine public routier (2 pages) Page 14
46-2024-01-12-00001 - arrêté n° E-2024-10 portant délimitation des zones d’éligibilité à l’aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation par le loup au titre de l’année 2024 (4 pages) Page 17
46-2024-01-15-00001 - arrêté n° E-2024-11 portant renouvellement de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation
agricole sur le sous-bassin du Lot (36 pages) Page 22
46-2024-01-11-00004 - ARRÊTÉ n°DC 2024/03 portant agrément de M. Jean-Luc GRAS en qualité de garde-pêche particulier (2 pages) Page 59
46-2024-01-16-00003 - arrêté portant subdélégation de signature au DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Occitanie - département du Lot (4 pages) Page 62
46-2024-01-19-00001 - CDAC portant extension de l'hypermarché Leclerc à Capdenac (4 pages) Page 67
46-2024-01-19-00003 - DC 2014-12 certificat qualification F4-T2 Valérie MANDIN (1 page) Page 72
46-2024-01-19-00002 - DDETSPP arrêté portant désignant des médecins conseil médical (2 pages) Page 74
46-2024-01-16-00002 - décision n° E-2024-13 de délégation de signature aux agents de la DDT du Lot en matière de fiscalité de l’urbanisme (3 pages) Page 77
46-2024-01-02-00006 - décision portant délégation de signature - domaines administratifs et financiers Cour d'Appel d'AGEN (4 pages) Page 81
46-2024-01-02-00007 - Pouvoir adjudicateur ordonnancement secondaire -délégation de signature et habilitation chorus (4 pages) Page 86
46-2024-01-11-00005 - SPF 2024-01 élections municipales partielles ST SULPICE (2 pages) Page 91