recueil-46-2019-118-recueil-des-actes-administratifs-special

habilitations sanitaires à Mme Julie CARLIER et M. Baptiste MORINIAUX
liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur pour le département du Lot, année 2020
modification de la composition et du fonctionnement des sous-commissions départementales spécialisées de sécurité et d’accessibilité
renouvellement de l'agrément d'exploitation auto-école DOS SANTOS et Fils à VAYRAC
nomination des lieutenants de louveterie
renouvellement de l’habilitation du comité départemental de spéléologie du Lot au titre de la protection de l’environnement, à participer au débat sur l’environnement dans le cadre d’instances consultatives
décision de dérogation à une disposition réglementaire, au titre du FPRNM, sécurisation du méandre de Brajat » inscrite dans le PAPI Dordogne lotoise 2012-2019
attribution de la Médaille d'honneur régionale départementale communale à compter du 2 janvier 2020.
agrément de garde chasse particulier Lionel BURNY
décision tarifaire modificative Vivre en Haut Quercy Lacapelle Marival
convention de délégation de gestion relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière entre la DDFIP du LOT et la DDFIP de l'HÉRAULT