Année 2022
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole
Sous-bassin du Lot
Arrêté préfectoral n° E-2022-162 en date du 29 juin 2022 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique de gestion collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole Sous-Bassin du Lot Campagne de prélèvement d'eau 2022-2023.
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas
Arrêté préfectoral n°82-2022-08-25-00003 du 25/08/2022 approuvant le plan annuel de répartition de l’organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2022-2023.
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin de la Dordogne
Arrêté n° DDT/SEER/2022/014 délivrant l'homologatin du plan annuel de répartition à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la DORDOGNE Campagne de prélèvement d'eau à usage d'irrigation agricole 2022-2023 + annexes.
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne aval Dropt
Arrêté inter-préfectoral n° 47-2022-06-07-00003 en date du 07 juin 2022 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2022 et hors étiage 2022-2023 à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin Garonne aval Dropt – Périmètres 60 – 61 – 62 – 67 – 70
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne amont
Arrêté préfectoral en date du 1er juillet 2022 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2022 et hors étiage 2022-2023 à l'organisme unique du sous-bassin GARONNE AMONT Périmètres élémentaires 63, 64, 65, 68 et 69.
Documents listés dans l’article
- Télécharger AIP PAR 2022-2023 OUGC Garonne Aval - Dropt avec annexes PDF - 2,01 Mb - 08/09/2023
- Télécharger AP N° E-2022-162 PAR Sous-Bassin du Lot 2022-2023 PDF - 0,83 Mb - 08/09/2023
- Télécharger ap par 2022 2023 signe PDF - 0,65 Mb - 08/09/2023
- Télécharger annexe 2 1pompesmilieu par 2022 2023 ods PDF - 0,50 Mb - 08/09/2023
- Télécharger annexe 2 3 points de prelevements par 2022 2023 PDF - 0,52 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral PAR 2022-2023 - Garonne amont PDF - 3,32 Mb - 08/09/2023
- Télécharger 2022 - PAR Aveyron - Lemboulas 2022-2023 PDF - 0,73 Mb - 08/09/2023