Année 2020
2020
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin du Lot
Arrêté inter-préfectoral n° E-2020-140 en date du 25 juin 2020 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique de gestion collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole Sous-bassin du LOT Campagne de prélèvement d'eau 2020-2021.
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas
Arrêté préfectoral en date du 22 juin 2020 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique de gestion collective Sous-bassin AVEYRONLEMBOULAS Campagne de prélèvement d'eau à usage d'irrigation agricole 2020-2021.
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin de la Dordogne
Arrêté inter-préfectoral n° DDT/SEER/2020/012 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la DORDOGNE et ses annexes.
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne amont
Arrêté préfectoral en date du 24 juin 2020 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l'étiage 2020 et hors étiage 2020-2021 à l'organisme unique du sous-bassin GARONNE AMONT Périmètres élémentaires 63, 64, 65, 68 et 69.
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne aval Dropt
Arrêté inter-préfectoral n° 47-2020-07-20-004 en date du 20 juillet 2020 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2020 et hors étiage 2020-2021 à l’organisme unique de gestion collective – Sous-bassin Garonne aval-Dropt – Périmètres 60 – 61 – 62 – 67 – 70
Documents listés dans l’article
- Télécharger AIP_PAR2020-2021 OUGC LOT PDF - 0,68 Mb - 08/09/2023
- Télécharger PAR 2020-2021 - Annexe 3 - ougc lot PDF - 0,68 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral - OU82 PAR 2020 2021 homologation PDF - 0,78 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral PAR 2020-2021 - Garonne amont PDF - 2,93 Mb - 08/09/2023
- Télécharger AIP PAR 2020-2021 - OUGC Dordogne PDF - 0,89 Mb - 08/09/2023
- Télécharger PAR 2020-2021 dordogne annexes 3 1 milieu PDF - 1,10 Mb - 08/09/2023
- Télécharger PAR 2020 dordogne annexes 3 2 deconnecte PDF - 0,31 Mb - 08/09/2023
- Télécharger PAR 2020 dordogne annexes 3 3 points prelevementspdf PDF - 1,98 Mb - 08/09/2023
- Télécharger AIP_PAR2020-2021 OUGC Garonne aval - Dropt PDF - 1,78 Mb - 08/09/2023