Année 2019
2019
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin du Lot
AIP n° E-2019-198 en date du 26 juillet 2019 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'organisme unique de gestion collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole Sous-bassin du LOT Campagne de prélèvement d'eau 2019-2020.
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin de la Dordogne
Arrêté inter-préfectoral n° DDT/SEER/2019/007 en date du 1er juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2019-2020.
Télécharger 007 en date du 1er juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-ba... PDF - 0,64 Mb - 08/09/2023
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas
Arrêté inter-préfectoral en date du 25 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2019-2020
Télécharger Arrêté inter-préfectoral en date du 25 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestio... PDF - 0,84 Mb - 08/09/2023
Arrêté inter-préfectoral du 25 juillet 2019 modifiant l’AUP 2016-2022 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur les sous-bassins Aveyron-Lemboulas
- Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne aval Dropt
Arrêté inter-préfectoral n°47-2019-07-25-002 en date du 25 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2019 et hors étiage 2019-2020 à l’organisme unique de gestion collective – Sous-bassin Garonne aval-Dropt – Périmètres 60 – 61 – 62 – 67 – 70
Documents listés dans l’article
- Télécharger 20190726_AIP_PAR_2019_2020_OUGC_LOT PDF - 0,20 Mb - 08/09/2023
- Télécharger annexes 1 et 2 (AIP_PAR_2019-2020_OUGC_LOT) PDF - 0,24 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Annexe 3 (AIP_PAR_2019-2020_OUGC_LOT) PDF - 2,58 Mb - 08/09/2023
- Télécharger annexe 3 1milieu par2019 PDF - 0,30 Mb - 08/09/2023
- Télécharger annexes 3 2 retenues deconnectees par2019 PDF - 0,06 Mb - 08/09/2023
- Télécharger annexe 3 3 points de prelevements par2019 PDF - 0,52 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Annexe_2_Partie_Aveyron PDF - 2,95 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Annexe_2_Partie_Tarn_Lemboulas PDF - 3,88 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Arrêté inter-préfectoral du 25 juillet 2019 modifiant l’AUP 2016-2022 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour... PDF - 0,32 Mb - 08/09/2023
- Télécharger Arrêté inter-préfectoral n°47-2019-07-25-002 en date du 25 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèv... PDF - 0,96 Mb - 08/09/2023